Déposée par voie électronique le 13 juillet 2015 par mademoiselle Marie-Pierre Garcia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 5 SANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-32 du 7 août 2015.
Le déposant est mademoiselle Marie-Pierre Garcia domicilié(e) 33 rue Alexis Perroncel - 69100 - Villeurbanne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Marie-Pierre Garcia domicilié(e) 33 rue Alexis Perroncel - 69100 - Villeurbanne - France.
La marque 5 SANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 5 SANS arrivera à expiration en date du 13 juillet 2025.
Marie-Pierre Garcia a également déposé les autres marques suivantes : Influence Paleo
Mlle Marie-Pierre Garcia - 33 rue Alexis Perroncel - 69100 - Villeurbanne - France
Mlle Marie-Pierre Garcia - 33 rue Alexis Perroncel - 69100 - Villeurbanne - France
Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
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